Centre Technique Municipal de Montbard

Centre Technique Municipal

Rue de Courtangis - 21500 Montbard

Tél. : 03 80 92 50 50 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Du lundi au vendredi : 8h-12h / 14h-17h

Service urbanisme et patrimoine locatif

Du lundi au vendredi : 8h-12h

Tél. : 03 80 92 50 51 / 03 80 89 11 75 -Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Responsable : Claire BILLOTTE

Pour toute modification de l'aspect extérieur de votre logement (volet, menuiserie, toiture, ravalement de façade...), il est nécessaire de demander une autorisation d'urbanisme : télécharger de CERFA de déclaration préalable (PDF - 675Ko)

Pour tout rendez-vous avec l'ABF (voir les permanences), adressez-vous au service urbanisme.

Vous pouvez consulter le cadastre au service urbanisme aux horaires d'ouverture (prise de rendez-vous conseillée).

Installations de loisirs à Montbard

Vous êtes un cirque ou un établissement itinérants à vocation de loisirs et souhaitez venir sur Montbard ?

Pour cela il vous faut remplir un dossier d'inscription et le déposer au service urbanisme de la ville de Montbard auquel vous joindrez plusieurs éléments :

  • extrait du registre de sécurité à jour
  • licence d'entrepreneur de spectacles
  • attestation d'assurance Responsabilité civile
  • arrêté d'autorisation pour la détention et la présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques
  • autorisation de transports d'animaux sauvages
  • certificat de capacité relatif à l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie ou animaux sauvages ou animaux non domestiques
  • derniers certificats vétérinaires

Télécharger la fiche d'inscription (PDF - 666 Ko)